Face à l’évolution du secteur des crypto-actifs, impulsée à l’échelle européenne par les règlements MiCA et TFR, l’Autorité bancaire européenne (ABE) a révisé ses lignes directrices sur les risques de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme (BC-FT).
Ces lignes directrices, initialement conçues pour guider les institutions financières dans l’évaluation et la gestion des risques BC-FT, sont étendues aux prestataires de services sur crypto-actifs (CASP). L’objectif est d’harmoniser l’approche fondée sur les risques dans l’Union européenne.
L’ABE se montre pragmatique et introduit, en complément, une ligne directrice spécifique pour adresser les risques particuliers associés aux crypto-actifs et les stratégies d’atténuation appropriées.
La Guideline 21 aborde ainsi les défis uniques posés par les crypto-actifs, tels que la rapidité des transactions et le pseudonymat -voire anonymat- offert par les technologies blockchain. En particulier, l’ABE met en lumière les risques liés aux transactions effectuées depuis ou vers des adresses auto-hébergées, ces dernières échappant aux procédures KYC. De même, les protocoles de finance décentralisée (DeFi), par leur nature, restent en dehors du cadre réglementaire actuel, ce qui représente selon le Régulateur un frein significatif pour la détection des flux financiers illicites.
L’ABE propose aux CASP des méthodologies pour évaluer les risques, notamment au regard des clients, des produits/services, des opérations, de l’emplacement géographique et des canaux de distribution envisagés. Elle souligne en particulier l’importance d’une bonne utilisation des outils d’analyse transactionnelle de blockchain (OAT) pour atténuer les risques accrus de BC-FT.
RegSharp publiera prochainement un Guide sur les OAT. Ces outils, essentiels pour la surveillance et l’analyse de volumes importants de transactions, constituent une avancée majeure pour la mise en conformité des acteurs crypto en matière de traçabilité de transferts des actifs numériques.
Notons que l’ABE a également prévu des préconisations pour les institutions financières entrant en relation d’affaires avec des prestataires de services sur crypto-actifs ou exposées aux crypto-actifs.
Les lignes directrices amendées entreront en vigueur le 30 décembre 2024.
L’ABE poursuit ses travaux ; une consultation publique est notamment en cours pour les nouvelles lignes directrices relatives à la prévention de l’utilisation abusive des transferts de fonds et de certains crypto-actifs à des fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme (Travel rule guidelines).
